Mentions Légales

1. Identification du site

  • Nom du site : Gourmet Food Export
  • URL complète du site : http://gourmetfoodexport.com

2. Propriétaire du site

  • Personne Morale : EURL Gourmet Food Export
  • Adresse: 180 avenue du Maréchal Leclerc – 33130 Bègles – France
  • E-mail : contact@gourmetfoodexport.com
  • Téléphone : 05.56.85.49.70
  • Numéro et ville d’inscription au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) : 508 132 495 RCS & RSAC de Bordeaux
  • Capital social de la société : 15 000 euros
  • Numéro d’assujettissement à la TVA : FR11508132495
  • Nom du directeur de publication : Gourmet Food Export
  • Nom du responsable de rédaction : Gourmet Food Export
  • Webmaster du site : Gourmet Food Export

3. Concepteur du site

  • Raison sociale du concepteur : Gourmet Food Export
  • Adresse du siège social : 180 avenue du Maréchal Leclerc – 33130 Bègles – France
  • E-mail : contact@gourmetfoodexport.com

4. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Raison sociale : SAS
  • Adresse postale : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Téléphone : 0 820 698 765

5. Données personnelles

  • Les données récoltées via « Contact » ne seront pas utilisées à des fins de prospections commerciales et ne serviront qu’à répondre aux questions.

6. Droits de propriété intellectuelle :

Documents internes de Gourmet Food Export ou créés par ses partenaires.

A se titre, toute reproduction, représentation, utilisation, modification, incorporation, traduction, commercialisations partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…), sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Gourmet Food Export., hormis les exceptions visées à l’article L.122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 Euros d’amende.

7. Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une œuvre dont Gourmet Food Export est l’auteur. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Gourmet Food Export ou de tiers ayant autorisé Gourmet Food Export à les utiliser.

Les reproductions, sur un support de papier ou informatique, dudit site, sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.